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Éditeur du site

[À COMPLÉTER : raison sociale exacte], [À COMPLÉTER : forme juridique — SARL, SAS, EURL…] au capital de [À COMPLÉTER : montant du capital social] euros.

Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète du siège].

Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [À COMPLÉTER : ville du greffe] sous le numéro [À COMPLÉTER : numéro RCS]. Numéro SIRET : [À COMPLÉTER : SIRET à quatorze chiffres]. Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : FR + clé + SIREN].

Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro auquel on vous joint].

Adresse de courrier électronique : [À COMPLÉTER : la loi exige qu'une adresse figure ici. Le site n'en envoie ni n'en reçoit aucune — voir « Nous écrire » ci-dessous. À arbitrer avec votre conseil.]

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom et prénom du représentant légal].

Activité soumise à la réglementation sur les boissons alcooliques. Licence ou déclaration : [À COMPLÉTER : référence de votre déclaration auprès des douanes, le cas échéant].

Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur dédié exploité par l'éditeur, installé chez [À COMPLÉTER : nom, raison sociale, adresse et téléphone du fournisseur qui héberge physiquement le serveur, ou votre propre adresse si la machine est chez vous].

La diffusion sur internet et la protection contre les attaques sont assurées par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Le paiement en ligne est traité par Stripe Payments Europe, Ltd., The One Building, 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande. Aucune donnée bancaire ne transite ni n'est conservée sur nos serveurs.

Nous écrire

Nous n'utilisons pas la messagerie électronique pour échanger avec nos clients. Toute demande passe par la messagerie sécurisée de votre espace client, où vous nous écrivez et où vous lisez notre réponse après vous être identifié. Ce choix vous protège : aucun message se présentant comme venant de nous et arrivant dans votre boîte de réception n'est de nous.

Vous pouvez également nous joindre par téléphone au [À COMPLÉTER : numéro] et par courrier postal à l'adresse du siège.

Propriété intellectuelle

La marque TAGAZOU, le logo, les noms des bières, les textes, les photographies et les illustrations publiés sur ce site sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Le responsable du traitement est l'éditeur identifié ci-dessus.

Nous traitons les données suivantes : adresse de messagerie servant d'identifiant de compte, nom, adresse postale, numéro de téléphone, historique des commandes, factures, et le contenu des conversations tenues dans la messagerie sécurisée. Ces données servent exclusivement à exécuter les commandes, à établir les factures, à répondre aux demandes et à respecter nos obligations comptables et fiscales.

La base légale est l'exécution du contrat pour les commandes, l'obligation légale pour les factures, et l'intérêt légitime pour la sécurité du site.

Les factures et les pièces comptables sont conservées dix ans, conformément à l'article L.123-22 du code de commerce. Les autres données sont conservées trois ans à compter du dernier contact.

Les données ne sont ni vendues, ni cédées, ni utilisées à des fins de prospection. Elles ne sont transmises qu'aux prestataires strictement nécessaires : Stripe pour l'encaissement, et le transporteur choisi pour la livraison.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Vous pouvez les exercer depuis la messagerie de votre espace client, ou par courrier à l'adresse du siège. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Journalisation des connexions

Les connexions à ce site sont enregistrées à des fins de sécurité, de prévention des abus et de mesure d'audience. Sont inscrits, pour chaque page demandée : l'adresse IP, la date et l'heure, la page demandée, le navigateur déclaré, la page d'origine le cas échéant, et une localisation approximative — pays et ville — déduite d'une base de correspondance installée sur notre propre serveur. Aucune adresse IP n'est transmise à un tiers pour être localisée.

Les connexions aux espaces personnels sont également enregistrées : date, heure, durée de la session, adresse et appareil utilisés. Ces informations permettent de détecter une connexion anormale à votre compte.

Ne sont enregistrés ni le contenu des formulaires, ni les paramètres des adresses demandées : mots de passe, codes à usage unique et jetons de sécurité n'apparaissent jamais dans ces enregistrements.

Ces données sont conservées 365 jours, puis effacées automatiquement. Base légale : intérêt légitime (article 6.1.f du règlement général sur la protection des données). Vous disposez des mêmes droits d'accès, d'opposition et d'effacement que pour les autres données vous concernant, et vous les exercez de la même façon.

Aucun témoin de connexion n'est déposé sur votre appareil à cette fin : l'enregistrement est entièrement réalisé par notre serveur.

La localisation des adresses IP s'appuie sur la base IP to City Lite de DB-IP, distribuée sous licence Creative Commons Attribution 4.0.

Témoins de connexion

Ce site ne dépose que les témoins strictement nécessaires à son fonctionnement : la session du panier, la confirmation de votre âge, et votre connexion à votre espace client. Aucun témoin de mesure d'audience, de publicité ou de réseau social n'est déposé, et aucune bannière de consentement n'est donc nécessaire.

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Consommation responsable

La vente d'alcool aux mineurs de moins de dix-huit ans est interdite (article L.3342-1 du code de la santé publique). L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l'enfant.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français.